Conseil Municipal du 10 avril 2018




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/032REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/033REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/034SAISON DE SPECTACLES 2018-2019. - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/040CREATION D'UN MARCHE DE CREATEURS - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/038SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'EPICERIE SOLIDAIRE CONVIVIALE D'AIDE ALIMENTAIRE ET DE LUTTE CONTRE L'EXCLUSION 81 (ESCALE 81) - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/039ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/044LIEUDIT ' LA TUILERIE NEUVE' - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/041CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/042LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LE REMBOURSEMENT DES BRANCHEMENTS AU RESEAU DES EAUX USEES - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/043GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2018 - Délibération - (sans annexe)12/04/2018

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/028APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe12/04/2018
DEL2018/029COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe12/04/2018
DEL2018/030TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2018 - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/031BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe12/04/2018
DEL2018/035COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES COMMUNES A LA VILLE ET AU C.C.A.S. DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/036COMITE TECHNIQUE COMMUN A LA VILLE ET AU C.C.A.S. DE CASTRES - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES TITULAIRES - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/037COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (C.H.S.C.T.) COMMUN A LA VILLE ET AU C.C.A.S. DE CASTRES - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES TITULAIRES - Délibération - (sans annexe)12/04/2018
DEL2018/045COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)12/04/2018